Conditions générales de vente
Article 1 – Identité du vendeur
La boutique en ligne Maman Poule & Papa Coq est exploitée par :
Sophie Jarry
Micro-entrepreneuse
186 Boulevard de Créteil
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France
Email : contact@mamanpouleetpapacoq.com
SIRET : 48374908100020
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont :
des vêtements et accessoires pour poupées, conçus et fabriqués en petites séries ou à la main par Maman Poule & Papa Coq ;
des poupées fabriquées en Espagne par la marque Lorenz, distribuées par Maman Poule & Papa Coq.
Fabrication artisanale
Les vêtements et accessoires sont réalisés artisanalement. De légères variations peuvent exister d'un modèle à l'autre (placement des motifs, nuances de couleurs, finitions), ce qui ne constitue pas un défaut mais résulte du caractère artisanal des créations.
Les couleurs peuvent également varier légèrement selon les lots de tissus, l'éclairage lors des prises de vue ou les réglages d'écran du client. Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Conformité et sécurité
Les vêtements et accessoires respectent les exigences applicables et sont conformes aux normes européennes en vigueur (marquage CE lorsque applicable).
Les poupées sont fabriquées en Espagne par la marque Lorenz et sont conformes aux normes européennes applicables.
Les poupées restent sous la responsabilité du fabricant quant à leur conformité, leur sécurité et leurs caractéristiques techniques.
Âge recommandé
Les produits proposés sont destinés à des enfants de 3 ans et plus.
Il appartient au client de veiller à l'utilisation des produits sous la surveillance d'un adulte lorsque cela est nécessaire.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Maman Poule & Papa Coq se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande validée vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.
Maman Poule & Papa Coq se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de problème de paiement, de litige antérieur ou d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments.
Aucune information bancaire n'est conservée par Maman Poule & Papa Coq.
Article 6 – Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France.
Modes de livraison proposés :
Shop2Shop – Livraison en point relais
Colissimo – Livraison à domicile avec assurance
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif.
Maman Poule & Papa Coq ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
Les risques liés au transport sont transférés au client dès la remise du colis au transporteur.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné :
non utilisé
non lavé
en parfait état
dans son emballage d'origine
Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 8 – Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué sous 7 jours via le moyen de paiement initial.
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.
Les articles personnalisés ou réalisés sur demande ne sont ni repris ni échangés.
Article 9 – Responsabilité
Maman Poule & Papa Coq ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés.
La responsabilité de Maman Poule & Papa Coq ne saurait être engagée en cas de force majeure.
Article 10 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour :
le traitement des commandes
la livraison
le service client
Elles ne sont en aucun cas revendues.
Conformément au RGPD, le client peut exercer son droit d'accès, de modification ou de suppression en écrivant à : mamanpouleetpapacoq.com.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Maman Poule & Papa Coq (textes, photographies, visuels, créations textiles, logo) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de Maman Poule & Papa Coq.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable.
Article 12 – Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.